Conseil municipal du 1er décembre 2025 à 18h30

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Ordre du jour

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A) Conseil Municipal

Information au conseil municipal : octroi de la protection fonctionnelle à Monsieur le Maire

B) Personnel municipal

Participation au financement de la protection sociale complémentaire (PSC) volet « santé » : procédure de labellisation

Assurances des risques statutaires du personnel – Contrat groupe proposé par le Centre de Gestion

C) Salles municipales

Modification des tarifs des chèques de cautions et tarif de location du vidéoprojecteur de la salle des Roseaux

D) Assainissement

 Rapport annuel du Maire sur le prix et la qualité du service public d’assainissement : approbation

Transfert intégral des résultats du budget annexe Assainissement Collectif de Bois-de-Céné à Challans Gois Communauté

E) Enseignement

 Frais de scolarité des élèves des écoles maternelles et primaires

F) Finances

 Budget communal : décision modificative n° 1

Budget communal : dépenses anticipées

G) Décisions municipales

H) Questions et informations diverses

35 Rue de la Motte, Bois-de-Céné, France