CONSEIL MUNICIPAL – 13/10/2025

Conseil municipal du 13 Octobre 2025 à 18h30

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Ordre du jour

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A) Assurances

Maison incendiée au 26 rue de la Motte : acceptation du protocole d’accord transactionnel proposé par la SMACL Assurances

 

B) Assainissement

 Rapport annuel du Maire sur le prix et la qualité du service public d’assainissement : approbation

 

C) Finances

Travaux de restauration de l’église Saint-Etienne : demande de subvention au département de la Vendée (travaux complémentaires sur les voûtes et corniches)

 

D) Urbanisme

Lotissement « l’Allée des Vergers » : cession des parties communes

 

E) Décisions municipales

 

F) Questions et informations diverses

 

 

 

 

 

 

 

35 Rue de la Motte, Bois-de-Céné, France

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