Le conseil municipal se rassemble le mardi 1 Août 2023 à 18h30 pour traiter les points suivants :
A) ADMINISTRATION GENERALE. 3
A1) Création de postes d’adjoints. 3
A2) Election des adjoints au Maire. 4
A3) Suppression de l’indemnité de fonction au 3ème adjoint. 6
A4) Indemnités de fonctions du maire et des adjoints. 7
A5) Commissions municipales. 9
A6) Désignation des membres du Comité de pilotage du site Natura 2000 « Marais Breton, Baie de Bourgneuf, île de Noirmoutier et forêt de monts ». 10
A7) Représentation de la commune au Comité Territorial de l’Energie de la Communauté de Communes Challans Gois en vue de l’élection des délégués au Comité Syndical du SyDEV.. 11
A8) Association la Cabane aux Loisirs : désignation d’un représentant. 12
A9) Ecole « le Marronnier » : désignation d’un représentant au conseil d’école. 13
A10) Conseil d’habitants : désignation des membres. 14
A11) Désignation d’un référent déontologue. 15
B) PERSONNEL COMMUNAL. 17
B1) Création d’un emploi permanent à temps complet. 17
C) FINANCES. 18
C1) Subvention à l’école publique le Marronnier. 18
C2) Travaux de restauration de l’église Saint-Etienne : demande de subvention au Département de la Vendée (tranche optionnelle 3 : restauration bas-côté sud et nef). 19
C3) Travaux de restauration de l’église Saint-Etienne : demande de subvention à la Région des Pays de la Loire (tranche optionnelle 3 : restauration bas-côté sud et nef). 21
C4) Budget communal – emprunt : choix de l’organisme prêteur. 23
D) ASSAINISSEMENT. 25
D1) Rapport annuel du Maire sur le prix et la qualité du service public d’assainissement : approbation 25
E) INTERCOMMUNALITÉ. 26
E1) Approbation de la modification des statuts de Challans Gois Communauté. 26
F) DECISIONS MUNICIPALES. 27
G) QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES. 27
G1) Réunion de budget. 27
G2) Complexe sportif – relance du marché d’appel d’offres. 28
G3) Challans Gois Communauté. 28