Conseil municipal le 20 janvier à 18h30

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Ordre du jour

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A) Personnel communal

 Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP)

Mise à jour du tableau des effectifs suite à l’avancement de grade

B) Finances

 Construction d’une école publique : subventions

C) GÉO VENDÉE

 Transformation juridique

D) SyDEV

 Adhésion à un groupement de commande pour « la fourniture et l’acheminement d’énergies »

Résilience énergétique – complexe sportif – gestion technique des bâtiments : demande de subvention

E) Décisions municipales

 F) Questions et informations diverses

35 Rue de la Motte, Bois-de-Céné, France