Réunion du conseil municipal le 9 Octobre 2023

Le conseil municipal se rassemble le lundi 09 Octobre 2023 pour traiter les points suivants :

 

A) Conseil Municipal

Commission d’appel d’offres : désignation des membres

B) Aménagement de l’espace

Planification urbaine – Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUi) : débat sur le Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD)

C) Assainissement

Schéma directeur de l’assainissement : approbation

D) Domaine communal

Acquisition d’une parcelle appartenant à M. et Mme Alain TRIBALLEAU : régularisation

E) Finances

Tarifs : actualisation de la redevance assainissement collectif

Tarifs : participation pour l’Assainissement Collectif (PAC)

Tarifs : taxe d’aménagement

F) Décisions municipales

G) Questions et informations diverses

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