Conseil municipal du 7 avril 2026 à 19h00
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Ordre du jour
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A) Conseil Municipal
Indemnités des adjoints et conseillers municipaux délégués
Délégations du Conseil Municipal au Maire de certaines de ses attributions
Désignation des membres du Comité de pilotage du site Natura 2000 « Marais Breton, Baie de Bourgneuf, île de Noirmoutier et forêt de monts »
C.C.A.S. : Fixation du nombre de membres du Conseil d’Administration
Election des représentants du conseil municipal au conseil d’administration du Centre Communal d’Action Sociale (C.C.A.S.)
Représentation de la commune au Comité Territorial de l’Energie en vue de l’élection des délégués au Comité Syndical du SyDEV
VENDEE EXPANSION – SPL : désignation du représentant permanent à l’Assemblée spéciale et du représentant permanent à l’Assemblée générale des actionnaires
Nouvelle désignation d’un représentant titulaire et d’un représentant suppléant au sein du GIP GEO VENDÉE
Commission d’appel d’offres
Commission de délégation de service public
Désignation des membres de la Commission des Impôts
Election d’un représentant au syndicat mixte e-Collectivités au sein du collège des communes
Désignation d’un correspondant défense
Désignation des représentants de la société publique locale « Agence de services aux collectivités locales de Vendée » (ASCLV)
Correspondant « incendie et secours » : désignation
Résidence les Tamaris : désignation d’un représentant
Association la Cabane aux Loisirs : désignation d’un représentant
Ecole « le Marronnier » : désignation d’un représentant au conseil d’école
Conseil d’Habitants : désignation des membres
Désignation des représentants au sein des commissions municipales
B) Personnel communal
Création d’un emploi d’agent de communication à temps non complet
Création d’emplois d’agents techniques pour accroissement temporaire
C) Décisions municipales
D) Questions et informations diverses
35 Rue de la Motte, Bois-de-Céné, France