Arrêtés municipaux en cours 16 publications
Arrêté n° 135-2021 – Autorisant l’entreprise Atlantique Etudes à intervenir sur la la commune pour la détection des réseaux d’éclairage public pour le compte du SyDEV, du 08/11 au 24/12/2021
novembre 2021
Arrêté n° 134-2021 – Autorisation la société de chasse à organiser une battue aux sangliers samedi 06/11/2021, dans le secteur de la route de Papinerie à Bois-de-Céné.
novembre 2021
Arrêté n°133-2021 – Réglementant de façon provisoire la circulation rue du Chiron Reculeau à Bois-de-Céné du 02/11 au 19/11/2021 pour des travaux
octobre 2021
Arrêté n° 128-2021 – Mettant l’accès + la sortie du lotissement de la Croix des Landes à Bois-de-Céné par la route de Challans, le temps de la réalisation des travaux de voirie rue de la Garnache, prévus entre le 28/10 et 24/12/2021
octobre 2021
Arrêté n° 127-2021 – Mise en place d’une zone 30 rue de la Motte, rue Jan et Joël Martel et rue Dolbeau
octobre 2021
Arrêté n° 126-2021 – Interdisant la circulation rue de la Garnache à Bois-de-Céné, du 28/10 au 24/12/2021 en raison de travaux d’aménagement de voirie
octobre 2021
Arrêté n° 112-2021 – Réglementant la circulation à l’intersection de la D59, de la D21A et de la route du Port la Roche
octobre 2021
Arrêté n° 101-2021 – Réglementant la circulation sur la commune de Bois-de-Céné, en raison de travaux de tirage de fibre optique du 20/09 au 31/12/2021.
septembre 2021
Arrêté n° 91-2021 – Interdisant la circulation rue de la Motte du 30/08 au 31/10/2021 en raison de travaux d’aménagement de voirie
août 2021
Arrêté n° 85-2021 – Pour la pose de panneaux STOP route de l’Hommeau
juillet 2021
Arrêté 82-2021 – Plaçant de façon permanente la rue Jacqueline Auriol à Bois-de-Céné en voie sans issue.
juillet 2021
Arrêté N°67-2021 – Numérotations
juin 2021
Arrêté n° 45-2021 – Réglementant la circulation lors des travaux réalisés pour le déploiement de la fibre optique du 01/04 au 31/12/2021
mars 2021
Arrêté n° 44-2021 – Interdisant l’accès et la circulation sur toutes les charrauds du marais, sauf pour les piétons, propriétaires ou exploitants des parcelles voisines
mars 2021
Arrêté n°41-2021 – Interdisant la circulation des poids lourds rue de Beaurivage
mars 2021
Arrêté 124-2020- entretien et dépannage éclairage public par la SPIE du 01/01 au 31/12/2021
décembre 2020
Arrêtés préfectoraux en cours 20 publications
Arrêté n°21-CAB-855 – Portant renforcement de l’obligation de port du masque
octobre 2021
Arrêté n° 21-DDTM85-346 – Portant limitation ou interdiction provisoire des prélèvements et des usages de l’eau dans le département de la Vendée
septembre 2021
Arrêté n° 21-DDTM85-338 – Portant limitation ou interdiction provisoire des prélèvements et des usages de l’eau dans le bassin de la sèvre Nantaise en Vendée.
septembre 2021
Arrêté N° 21-CAB-689 – Portant renouvellement de l’interdiction de consommation d’alcool dans l’espace public, d’usage du protoxyde d’azote (dit gaz hilarant) dans l’espace public et de diffusion de musique amplifiée sur les plages
septembre 2021
Arrêté N° 21-CAB-691- Portant mise à jour de la liste des établissements exemptée de la présentation du passe sanitaire dans le cadre la restauration des professionnels du transport routier et ferroviaire
septembre 2021
Arrêté du 27 mai 2021 qualifiant le niveau de risque en matière d’influenza aviaire hautement pathogène
mai 2021
Arrêté n° 21-DDTM85-172 – Relatif à l’ouverture et à la clôture de la chasse pour la campagne cynégétique 2021-2022 dans le département de la Vendée.
mai 2021
Arrêté préfectoral DREAL N°2021-05 – Autorisant l’accès du personnel du Conservatoire Botanique National de Brest à des propriétés publiques et privées sur le territoire des communes de Vendée.
avril 2021
Arrêté n° 21-DDTM85-109 – Fixant les règles de sécurité publique à observer lors des actions de chasse, des opérations de destruction des animaux susceptibles d’occasionner des dégâts et des battues administratives de destruction ou de décantonnement.
mars 2021
Arrêté n° 21-DDTM85-112 – Portant interdiction du tir d’armes à feu sur le domaine public maritime
mars 2021
Arrêté n° 21-DDTM85-36 – Autorisant une période complémentaire de vénerie sous terre du blaireau dans le département de la Vendée
février 2021
Arrêté préfectoral n° 21-DDTM85-51 – Portant interdiction de l’application de produits phytopharmaceutiques à proximité des milieux aquatiques
février 2021
Arrêté préfectoral 2021/20 DDTM/DML/SGDML- Portant levée de l’interdiction temporaire de la pêche maritime de la zone 85 01 03 Baie de Bourgneuf – Nord – Est du Gois
janvier 2021
Arrêté N°20-DRCTAJ/1-1 – Autorisant la pénétration dans les propriétés privées ou publiques afin de réaliser un suivi de la Loutre d’Europe sur l’ensemble du Marais breton et sur l’île de Noirmoutier dont la durée de l’étude est de deux ans.
janvier 2021
Arrêté N°20-DRCTAJ/1-2- Autorisant la pénétration dans les propriétés privées ou publiques afin de réaliser un suivi du Triton crêté dans certaines mares du Marais breton dont la durée de l’étude est de cinq ans.
janvier 2021
Arrêté préfectoral n° 20-DDTM85-687 – Autorisation de pêche de nuit de la carpe
décembre 2020
Arrêté préfectoral n° 20-DDTM85-676 du 10/12/2020, modifiant l’arrêté préfectoral 20-DDTM85-311 relatif à la clôture de la chasse pour la campagne cynégétique 2020-2021
décembre 2020
Arrêté n° 20-DDTM-623 du 03/12/2020 (ouverture-clôture pêche 2021)
décembre 2020
Arrêté n°20-DDTM85-642 (encadrant les pratiques de chasse)
novembre 2020
Arrêté préfectoral N°2013/MCP/06 relatif aux règles propres à préserver des nuisances en matière de bruit de voisinage
juillet 2013
Bulletin Municipal 7 publications
Bulletin municipal janvier 2021
janvier 2021
Bulletin municipal janvier 2020
janvier 2020
Bulletin municipal janvier 2019
mars 2019
Bulletin municipal janvier 2018
janvier 2018
Bulletin municipal janvier 2017
décembre 2016
Bulletin municipal janvier 2016
décembre 2015
Bulletin municipal janvier 2015
décembre 2014
Echo Cénéen 6 publications
ECHO CENEEN N°23 – JUILLET 2021
juillet 2021
ECHO CENEEN N° 22. JUILLET 2019
juillet 2019
ECHO CENEEN N° 21. JUILLET 2018
juillet 2018
ECHO CENEEN N° 20. JUILLET 2017
juillet 2017
ECHO CENEEN SEPTEMBRE 2014
septembre 2014
ECHO CENEEN JUIN 2014
juin 2014