Arrêtés municipaux en cours 16 publications
Arrêté n° 110-2022 – Réglementant de façon provisoire la circulation au Port la Roche pour des travaux de renforcement de berges du 19 au 21/09/2022.
septembre 2022
Télécharger Arrêté n°109-2022 – Circulation rue Jean Yole et JJ.Martel jusqu’au 6 octobre 2022 inclu
Arrêté n°109-2022 – Circulation rue Jean Yole et JJ.Martel jusqu’au 6 octobre 2022 inclu
septembre 2022
Arrêté n°108-2022 – Circulation La Poinière jusqu’au 3 novembre 2022 inclu
septembre 2022
Arrêté n° 104-2022 – Réglementant la circulation rue du Grand Marais pour des travaux de sondages par Vendée Eau, du 19/09 au 07/10/2022.
août 2022
Arrêté n° 97-2022 – Réglementant de façon provisoire la circulation au 14 rue du Chiron Reculeau, en raison de travaux de branchement individuel neuf en soutirage, du 05/09 jusqu’au 23/09/2022
août 2022
Arrêté 86-2022 – Autorisant les travaux pour le déploiement de la fibre optique sur la commune jusqu’au 31/12/2022
juin 2022
Arrêté n° 52-2022 – Interdisant l’accès au parking de la place de l’église Saint-Etienne pendant la durée des travaux de restauration de l’édifice.
mars 2022
Arrêté n° 31-2022 – Créant une zone bleue place des Acacias
février 2022
Arrêté n° 166-2021 – Autorisant les interventions d’entretien et de dépannage sur le réseau d’éclairage public sur la commune jusqu’au 31/12/2022 par la SPIE.
décembre 2021
Arrêté n° 127-2021 – Mise en place d’une zone 30 rue de la Motte, rue Jan et Joël Martel et rue Dolbeau
octobre 2021
Arrêté n° 112-2021 – Réglementant la circulation à l’intersection de la D59, de la D21A et de la route du Port la Roche
octobre 2021
Arrêté n° 85-2021 – Pour la pose de panneaux STOP route de l’Hommeau
juillet 2021
Arrêté 82-2021 – Plaçant de façon permanente la rue Jacqueline Auriol à Bois-de-Céné en voie sans issue.
juillet 2021
Arrêté N°67-2021 – Numérotations
juin 2021
Arrêté n° 44-2021 – Interdisant l’accès et la circulation sur toutes les charrauds du marais, sauf pour les piétons, propriétaires ou exploitants des parcelles voisines
mars 2021
Arrêté n°41-2021 – Interdisant la circulation des poids lourds rue de Beaurivage
mars 2021
Arrêtés préfectoraux en cours 19 publications
Arrêté n° 22-DDTM85-536 – Portant limitation ou interdiction provisoire des prélèvements et des usages de l’eau dans les bassins versants auzance-vertonne, vie-jaunay, marais breton et logne-boulogne à compter du vendredi 26 août 2022 à 8h.
août 2022
Arrêté N°22-DDTM 85-514 – Réglementant les horaires de réalisation des travaux en forêt et la circulation des matériels y étant associés
août 2022
Arrêté N°22-DDTM85-509 – Portant limitation ou interdiction provisoire des prélèvements et des usages de l’eau à partir du réseau public d’eau potable dans le département de la Vendée
juillet 2022
Arrêté n° 22-DDTM85-223 – Relatif à l’ouverture et à la clôture de la chasse pour la campagne cynégétique 2022-2023 dans le département de la Vendée
mai 2022
Arrêté n° 22-DDTM85-181 – Autorisant une période complémentaire de vénerie sous terre du blaireau dans le département de la Vendée, du 15 mai jusqu’à l’ouverture de la chasse 2022.
mars 2022
Arrêté N°22-DCL-BENV-93 – Autorisant la pénétration dans les propriétés privées ou publiques par l’institut national de l’information géographique et forestière (IGN) dans le cadre de travaux sur le territoire de l’ensemble des communes du département de la Vendée, valable pendant 5 ans.
janvier 2022
Arrêté n°21-DDTM85-498 – Fixant les périodes d’ouverture et de fermeture de la pêche en eau douce dans de le département de la Vendée en 2022
novembre 2021
Arrêté N°21-DDTM85-493 – Portant autorisation d’utiliser une source lumineuse pour effectuer des comptages nocturnes de la faune sauvage
novembre 2021
Arrêté n° 21-DDTM85-172 – Relatif à l’ouverture et à la clôture de la chasse pour la campagne cynégétique 2021-2022 dans le département de la Vendée.
mai 2021
Arrêté préfectoral DREAL N°2021-05 – Autorisant l’accès du personnel du Conservatoire Botanique National de Brest à des propriétés publiques et privées sur le territoire des communes de Vendée.
avril 2021
Arrêté n° 21-DDTM85-109 – Fixant les règles de sécurité publique à observer lors des actions de chasse, des opérations de destruction des animaux susceptibles d’occasionner des dégâts et des battues administratives de destruction ou de décantonnement.
mars 2021
Arrêté n° 21-DDTM85-112 – Portant interdiction du tir d’armes à feu sur le domaine public maritime
mars 2021
Arrêté n° 21-DDTM85-36 – Autorisant une période complémentaire de vénerie sous terre du blaireau dans le département de la Vendée
février 2021
Arrêté préfectoral n° 21-DDTM85-51 – Portant interdiction de l’application de produits phytopharmaceutiques à proximité des milieux aquatiques
février 2021
Arrêté N°20-DRCTAJ/1-1 – Autorisant la pénétration dans les propriétés privées ou publiques afin de réaliser un suivi de la Loutre d’Europe sur l’ensemble du Marais breton et sur l’île de Noirmoutier dont la durée de l’étude est de deux ans.
janvier 2021
Arrêté N°20-DRCTAJ/1-2- Autorisant la pénétration dans les propriétés privées ou publiques afin de réaliser un suivi du Triton crêté dans certaines mares du Marais breton dont la durée de l’étude est de cinq ans.
janvier 2021
Arrêté préfectoral n° 20-DDTM85-687 – Autorisation de pêche de nuit de la carpe
décembre 2020
Arrêté n°20-DDTM85-642 (encadrant les pratiques de chasse)
novembre 2020
Arrêté préfectoral N°2013/MCP/06 relatif aux règles propres à préserver des nuisances en matière de bruit de voisinage
juillet 2013
Bulletin Municipal 8 publications
Bulletin municipal janvier 2022
janvier 2022
Bulletin municipal janvier 2021
janvier 2021
Bulletin municipal janvier 2020
janvier 2020
Bulletin municipal janvier 2019
mars 2019
Bulletin municipal janvier 2018
janvier 2018
Bulletin municipal janvier 2017
décembre 2016
Bulletin municipal janvier 2016
décembre 2015
Bulletin municipal janvier 2015
décembre 2014
Echo Cénéen 7 publications
ECHO CENEEN N°24 – JUILLET 2022
juillet 2022
ECHO CENEEN N°23 – JUILLET 2021
juillet 2021
ECHO CENEEN N° 22. JUILLET 2019
juillet 2019
ECHO CENEEN N° 21. JUILLET 2018
juillet 2018
ECHO CENEEN N° 20. JUILLET 2017
juillet 2017
ECHO CENEEN SEPTEMBRE 2014
septembre 2014
ECHO CENEEN JUIN 2014
juin 2014