Arrêtés municipaux en cours 15 publications
Arrêté n°167-2023 – Places stationnement réservées pour fêtes fin d’année
novembre 2023
Arrêté n°168-2023 réglementant l’utilisation d’une partie de la place des Trois Baronets les 14 et 15/12/2023
novembre 2023
Arrêté n°169-2023 – pose et dépose guirlandes parking de la mairie
novembre 2023
Arrêté n°166-2023 – Interdiction utilisation terrain de foot du 18/11 au 21/11/2023 inclus
novembre 2023
Arrêté de circulation n°165-2023 – route barrée à la Bardonne du 20/11 au 01/12/2023
novembre 2023
Arrêté de circulation n°152-2023 – Interdiction utilisation stade de foot du 11/11 au 12/11/2023
novembre 2023
Arrêté de circulation n° 164-2023 – Rue de Beaurivage pour travaux reprise de voirie
novembre 2023
Arrêté de circulation n° 150-2023 – Rue de la Garnache à Bois-de-Céné
novembre 2023
Arrêté de circulation n° 147-2023 – Travaux de fibre optique 22/10 au 23/12/2023
octobre 2023
Arrêté circulation n° 140-2023 – Rue du Chiron Reculeau
octobre 2023
Arrêté n° 144-2023 – Marché 4 saisons – Fermeture parking place des 3 baronets
octobre 2023
Arrêté n°112-2023 – portant permis de stationnement rue Gaston DOLBEAU
juillet 2023
Arrêté n°111-2023 – Piquage sur réseau public EU/P pour l’église Saint Etienne
juillet 2023
Arrêté n° 92-2023 – Réglementant de façon provisoire la circulation sur l’ensemble des rue de la commune pour des travaux de tirage de la fibre optique, du 01/07 au 31/12/2023.
juin 2023
Arrêté n° 52-2022 – Interdisant l’accès au parking de la place de l’église Saint-Etienne pendant la durée des travaux de restauration de l’édifice.
mars 2022
Arrêtés municipaux permanents 12 publications
Arrêté permanent n° 171-2023 – Entretien et dépannage éclairage public année 2024
décembre 2023
Arrêté n° 37-2023 – Permettant l’installation d’un panneau « voie sans issue » aux Ormeaux.
février 2023
Arrêté permanent n° 195-2022 – interventions entretien et dépannage réseau éclairage public du 01/01 au 31/12/2023
décembre 2022
Arrêté permanent n° 186-2022 – Opérations de maintenance sur éclairage et/ou signalisation lumineuse.
décembre 2022
Arrêté n° 131-2022 – Concernant le stationnement à la Motte Féodale
octobre 2022
Arrêté n° 31-2022 – Créant une zone bleue place des Acacias
février 2022
Arrêté n° 127-2021 – Mise en place d’une zone 30 rue de la Motte, rue Jan et Joël Martel et rue Dolbeau
octobre 2021
Arrêté n° 85-2021 – Pour la pose de panneaux STOP route de l’Hommeau
juillet 2021
Arrêté 82-2021 – Plaçant de façon permanente la rue Jacqueline Auriol à Bois-de-Céné en voie sans issue.
juillet 2021
Arrêté N°67-2021 – Numérotations
juin 2021
Arrêté n° 44-2021 – Interdisant l’accès et la circulation sur toutes les charrauds du marais, sauf pour les piétons, propriétaires ou exploitants des parcelles voisines
mars 2021
Arrêté n°41-2021 – Interdisant la circulation des poids lourds rue de Beaurivage
mars 2021
Arrêtés préfectoraux en cours 21 publications
Arrêté 23-DDTM85-642 Limitation ou interdiction provisoire des prélèvements et des usages de l’eau dans les bassins versants Auzance Vertonne / Vie Jaunay / Marais Breton / Logne Boulogne
septembre 2023
Arrêté cadre interdépartemental n°2023-DRAAF-39 du 5 juillet 2023, relatif à la mise en place de mesures de prévention des incendies de forêt et de protection des forêt contre l’incendie.
juillet 2023
Arrêté n°23-DDTM-453 portant limitation ou interdiction provisoire des prélèvements et des usages de l’eau à partir du réseau public d’eau potable à partir du vendredi 29 juin 2023.
juin 2023
Arrêté N°23-DDTM85-92 du 20 Mars 2023, arrêté réglementaire permanent relatif à l’exercice de la pêche en eau douce dans le département de la Vendée.
mars 2023
Arrêté n°2023-DCL-BENV-422 – Autorisant la pénétration dans les propriétés privées et publiques pour effectuer des études concernant la recherche de zones humides compensatoires dans le cadre du projet de déviation de Machecoul.
janvier 2023
Arrêté N°2023/DCL-BER-247 – Portant autorisation d’organiser des quêtes sur la voie publique pour l’année 2023
janvier 2023
Arrêté N°22-DDTM 85-514 – Réglementant les horaires de réalisation des travaux en forêt et la circulation des matériels y étant associés
août 2022
Arrêté n°22/CAB/399 – relatif aux bruits de voisinage
mai 2022
Arrêté n° 22-DDTM85-223 – Relatif à l’ouverture et à la clôture de la chasse pour la campagne cynégétique 2022-2023 dans le département de la Vendée
mai 2022
Arrêté N°22-DCL-BENV-93 – Autorisant la pénétration dans les propriétés privées ou publiques par l’institut national de l’information géographique et forestière (IGN) dans le cadre de travaux sur le territoire de l’ensemble des communes du département de la Vendée, valable pendant 5 ans.
janvier 2022
Arrêté n°21-DDTM85-498 – Fixant les périodes d’ouverture et de fermeture de la pêche en eau douce dans de le département de la Vendée en 2022
novembre 2021
Arrêté N°21-DDTM85-493 – Portant autorisation d’utiliser une source lumineuse pour effectuer des comptages nocturnes de la faune sauvage
novembre 2021
Arrêté préfectoral DREAL N°2021-05 – Autorisant l’accès du personnel du Conservatoire Botanique National de Brest à des propriétés publiques et privées sur le territoire des communes de Vendée.
avril 2021
Arrêté n° 21-DDTM85-109 – Fixant les règles de sécurité publique à observer lors des actions de chasse, des opérations de destruction des animaux susceptibles d’occasionner des dégâts et des battues administratives de destruction ou de décantonnement.
mars 2021
Arrêté n° 21-DDTM85-112 – Portant interdiction du tir d’armes à feu sur le domaine public maritime
mars 2021
Arrêté n° 21-DDTM85-36 – Autorisant une période complémentaire de vénerie sous terre du blaireau dans le département de la Vendée
février 2021
Arrêté préfectoral n° 21-DDTM85-51 – Portant interdiction de l’application de produits phytopharmaceutiques à proximité des milieux aquatiques
février 2021
Arrêté N°20-DRCTAJ/1-1 – Autorisant la pénétration dans les propriétés privées ou publiques afin de réaliser un suivi de la Loutre d’Europe sur l’ensemble du Marais breton et sur l’île de Noirmoutier dont la durée de l’étude est de deux ans.
janvier 2021
Arrêté N°20-DRCTAJ/1-2- Autorisant la pénétration dans les propriétés privées ou publiques afin de réaliser un suivi du Triton crêté dans certaines mares du Marais breton dont la durée de l’étude est de cinq ans.
janvier 2021
Arrêté préfectoral n° 20-DDTM85-687 – Autorisation de pêche de nuit de la carpe
décembre 2020
Arrêté n°20-DDTM85-642 (encadrant les pratiques de chasse)
novembre 2020
Bulletin Municipal 9 publications
Bulletin municipal janvier 2023
janvier 2023
Bulletin municipal janvier 2022
janvier 2022
Bulletin municipal janvier 2021
janvier 2021
Bulletin municipal janvier 2020
janvier 2020
Bulletin municipal janvier 2019
mars 2019
Bulletin municipal janvier 2018
janvier 2018
Bulletin municipal janvier 2017
décembre 2016
Bulletin municipal janvier 2016
décembre 2015
Bulletin municipal janvier 2015
décembre 2014
Echo Cénéen 8 publications
ECHO CENEEN N°25 – JUILLET 2023
juillet 2023
ECHO CENEEN N°24 – JUILLET 2022
juillet 2022
ECHO CENEEN N°23 – JUILLET 2021
juillet 2021
ECHO CENEEN N° 22. JUILLET 2019
juillet 2019
ECHO CENEEN N° 21. JUILLET 2018
juillet 2018
ECHO CENEEN N° 20. JUILLET 2017
juillet 2017
ECHO CENEEN SEPTEMBRE 2014
septembre 2014
ECHO CENEEN JUIN 2014
juin 2014