Conseil municipal le 25 Novembre 2024 à 18h30
Ordre du jour
—-
- A) Assainissement
Rapport annuel du Maire sur le prix et la qualité du service public d’assainissement : approbation
- B) Vendée Expansion – SPL
Rapport d’activités 2023
- C) SAFER Pays de la Loire
Convention cadre relative à la surveillance et à la maîtrise foncière
- D) Personnel communal
Création de 2 emplois permanents à temps non complet
Protection sociale complémentaire : convention de participation pour la couverture du risque prévoyance des agents
Contrat d’assurance des risques statutaires du personnel : délibération donnant habilitation au Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Vendée
- E) Enseignement
Frais de scolarité des élèves des écoles maternelles et primaires : année scolaire 2024/2025
- F) Finances
Tarifs : Participation pour Assainissement Collectif (PAC)
Tarifs : actualisation de la redevance assainissement collectif
Budget communal : dépenses anticipées
Budget assainissement : dépenses anticipées
Budget communal : décision modificative n° 2
Budget assainissement : décision modificative n° 1
- G) Décisions municipales
- H) Questions et informations diverses
35 Rue de la Motte, Bois-de-Céné, France