Arrêté N°24-DDTM85-695 – Portant autorisation d’utiliser une source lumineuse pour effectuer des comptages nocturnes de la faune sauvage
Décembre 2024
Conformément aux dispositions de l’Arrêté n° 24/DDTM85 – 695 du 27 novembre 2024 ci-joint, portant autorisation d’utiliser une source...
Limitation des usages de l’eau – Arrêté n° 24_DDTM85_599 du 3 Octobre 2024
Octobre 2024
Autorisation de pénétration dans les propriétés privés ou publiques pour la réfection du pont de la Frandière
Septembre 2024
Arrêté préfectoral n° 2024-15 – Portant autorisant la pénétration dans les propriétés privées ou publiques situées sur l’ensemble du territoire de la Vendée, par le personnel du conservatoire botanique national de Brest dans le cadre d’un suivi et d’un inventaire de la flore
Juillet 2024
Limitation des usages de l’eau – Arrêté n° 24_DDTM85_535 du 29 août 2024
Août 2024
Limitation des usages de l’eau – Arrêté n° 24_DDTM85_495 du 1er août 2024
Août 2024
Arrêté préfectoral n° 2024-DCPATE-62 – Portant autorisation de pénétration dans les propriétés privées ou publiques pour des études de suivi du Triton crêté dans certaines mares du Marais breton sur les communes de Bouin, Beauvoir-su-mer et Bois-de-Céné
Mars 2024
Arrêté n°23-DDTM85-719 – Fixant les périodes d’ouverture et de fermeture de la pêche en eau douce dans de le département de la Vendée en 2024
Décembre 2023
Arrêté 23-DDTM85-642 Limitation ou interdiction provisoire des prélèvements et des usages de l’eau dans les bassins versants Auzance Vertonne / Vie Jaunay / Marais Breton / Logne Boulogne
Septembre 2023
Arrêté cadre interdépartemental n°2023-DRAAF-39 du 5 juillet 2023, relatif à la mise en place de mesures de prévention des incendies de forêt et de protection des forêt contre l’incendie.
Juillet 2023