Publication

Arrêté n° 85-2021 – Pour la pose de panneaux STOP route de l’Hommeau

Juillet 2021
Publication

ECHO CENEEN N°23 – JUILLET 2021

Juillet 2021
Publication

Arrêté N°67-2021 – Numérotations

Juin 2021
Préfecture
Publication

Arrêté préfectoral DREAL N°2021-05 – Autorisant l’accès du personnel du Conservatoire Botanique National de Brest à des propriétés publiques et privées sur le territoire des communes de Vendée.

Avril 2021
Préfecture
Publication

Arrêté n° 21-DDTM85-112 – Portant interdiction du tir d’armes à feu sur le domaine public maritime

Mars 2021
Préfecture
Publication

Arrêté n° 21-DDTM85-109 – Fixant les règles de sécurité publique à observer lors des actions de chasse, des opérations de destruction des animaux susceptibles d’occasionner des dégâts et des battues administratives de destruction ou de décantonnement.

Mars 2021
Publication

Arrêté n° 44-2021 – Interdisant l’accès et la circulation sur toutes les charrauds du marais, sauf pour les piétons, propriétaires ou exploitants des parcelles voisines

Mars 2021
Publication

Arrêté n°41-2021 – Interdisant la circulation des poids lourds rue de Beaurivage

Mars 2021
Préfecture
Publication

Arrêté préfectoral n° 21-DDTM85-51 – Portant interdiction de l’application de produits phytopharmaceutiques à proximité des milieux aquatiques

Février 2021
Préfecture
Publication

Arrêté n° 21-DDTM85-36 – Autorisant une période complémentaire de vénerie sous terre du blaireau dans le département de la Vendée

Février 2021
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