Arrêté permanent n° 195-2022 – interventions entretien et dépannage réseau éclairage public du 01/01 au 31/12/2023
Décembre 2022
Arrêté permanent n° 186-2022 – Opérations de maintenance sur éclairage et/ou signalisation lumineuse.
Décembre 2022
Arrêté N°22-DDTM 85-514 – Réglementant les horaires de réalisation des travaux en forêt et la circulation des matériels y étant associés
Août 2022
ECHO CENEEN N°24 – JUILLET 2022
Juillet 2022
Arrêté n° 31-2022 – Créant une zone bleue place des Acacias
Février 2022
Arrêté N°22-DCL-BENV-93 – Autorisant la pénétration dans les propriétés privées ou publiques par l’institut national de l’information géographique et forestière (IGN) dans le cadre de travaux sur le territoire de l’ensemble des communes du département de la Vendée, valable pendant 5 ans.
Janvier 2022
Bulletin municipal janvier 2022
Janvier 2022
Arrêté N°21-DDTM85-493 – Portant autorisation d’utiliser une source lumineuse pour effectuer des comptages nocturnes de la faune sauvage
Novembre 2021
Arrêté 82-2021 – Plaçant de façon permanente la rue Jacqueline Auriol à Bois-de-Céné en voie sans issue.
Juillet 2021
Arrêté n° 127-2021 – Mise en place d’une zone 30 rue de la Motte, rue Jan et Joël Martel et rue Dolbeau
Octobre 2021